La présente politique de confidentialité explique de manière claire comment les données personnelles peuvent être traitées lorsque vous consultez le site Marvelko, créez un compte, effectuez un achat, contactez le service client ou réalisez toute autre démarche liée à une commande.
Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ainsi qu’aux autres règles applicables en matière de protection des données personnelles. La présente politique s’applique aux utilisateurs auxquels les produits et services de Marvelko sont proposés sur le marché français.
1. Données personnelles susceptibles d’être traitées
Selon la manière dont vous utilisez le site et les services proposés, différentes catégories de données nécessaires à la gestion de votre relation avec Marvelko peuvent être traitées, notamment :
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nom ;
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adresse de facturation ;
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adresse de livraison ;
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adresse e-mail ;
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numéro de téléphone ;
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informations relatives aux commandes ;
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historique des achats ;
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échanges avec le service client et demandes d’assistance après-vente ;
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informations relatives au statut des paiements.
Les informations liées aux paiements sont traitées par les prestataires de services de paiement concernés selon leurs propres modalités de fonctionnement.
Lors de l’utilisation du site, certaines données techniques nécessaires à son fonctionnement et à la gestion des services peuvent également être générées ou traitées, notamment :
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adresse IP ;
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type de navigateur ;
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appareil utilisé ;
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système d’exploitation ;
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horaires de connexion ;
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pages consultées ;
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paramètres linguistiques ;
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données de journaux techniques.
Certaines informations peuvent être nécessaires pour traiter une commande, organiser sa livraison ou répondre à une demande adressée au service client. Lorsque ces données sont indispensables, leur absence peut empêcher la réalisation de l’opération concernée ou limiter l’accès à certaines fonctionnalités.
2. Finalités de l’utilisation des données personnelles
Les données personnelles peuvent être utilisées pour gérer les demandes des utilisateurs et assurer les opérations liées aux services proposés, notamment pour :
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enregistrer, gérer et confirmer les commandes ;
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assurer le traitement des paiements ;
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préparer et expédier les produits ;
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organiser la livraison des commandes ;
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traiter les demandes de retour et de remboursement ;
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fournir une assistance avant et après l’achat ;
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répondre aux questions et communications reçues ;
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transmettre les informations nécessaires au suivi et au traitement d’une commande ;
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mettre en œuvre les opérations nécessaires à la sécurité des services ;
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prévenir les transactions frauduleuses et les accès non autorisés ;
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respecter les obligations fiscales, comptables et administratives applicables.
Lorsque la réglementation applicable l’exige, et sous réserve du consentement de l’utilisateur, les données personnelles peuvent également être utilisées pour envoyer des communications promotionnelles, des offres ou d’autres contenus marketing.
Les données ne sont pas utilisées pour des finalités incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été initialement collectées.
3. Bases juridiques du traitement
La base juridique utilisée dépend de la nature du traitement concerné.
Lorsque le traitement des données est nécessaire à l’exécution d’un contrat conclu avec l’utilisateur ou à la réalisation, à sa demande, de démarches préalables à la conclusion d’un contrat, les données nécessaires peuvent être traitées à cette fin.
Certaines données peuvent également être traitées afin de respecter des obligations imposées par la législation applicable.
Dans certaines situations, le traitement peut reposer sur un intérêt légitime, notamment lorsqu’il est nécessaire pour :
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protéger la sécurité des services ;
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prévenir les fraudes ;
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assurer le fonctionnement normal des activités concernées.
Lorsqu’un traitement nécessite légalement le consentement de l’utilisateur, celui-ci est recueilli conformément aux exigences applicables.
Le consentement peut être retiré à tout moment. Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements réalisés sur la base du consentement avant son retrait.
4. Destinataires des données personnelles
Afin de traiter les commandes et de fournir les services demandés, certaines données peuvent être communiquées à des prestataires ou à d’autres intervenants chargés d’opérations nécessaires au fonctionnement des services.
Selon la situation, ces destinataires peuvent notamment comprendre :
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les prestataires de transport et de livraison ;
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les prestataires de services de paiement ;
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les prestataires d’hébergement et d’assistance technique ;
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les prestataires utilisés pour les communications avec les clients ;
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les prestataires d’analyse ou de gestion des données ;
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les prestataires de publicité ou de marketing, lorsque cela est applicable ;
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les autorités compétentes ou autres destinataires légalement habilités à obtenir certaines informations lorsqu’une divulgation est requise.
Les données personnelles ne sont communiquées que dans la mesure nécessaire à l’exécution des opérations concernées.
Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers.
5. Transferts de données en dehors de l’Espace économique européen
Certains prestataires participant au fonctionnement du site ou à la fourniture des services peuvent être établis en dehors de l’Espace économique européen (EEE).
Lorsqu’un traitement implique un transfert de données personnelles vers un pays tiers, les garanties appropriées prévues par le RGPD et par la réglementation applicable sont mises en œuvre selon la situation concernée.
Ces garanties peuvent notamment reposer sur :
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une décision d’adéquation adoptée par la Commission européenne ;
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les clauses contractuelles types de la Commission européenne ;
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tout autre mécanisme reconnu par la réglementation applicable et permettant d’assurer un niveau approprié de protection des données personnelles.
6. Durée de conservation des données
Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Les informations relatives aux commandes, aux paiements ainsi qu’aux obligations fiscales, comptables ou administratives peuvent être conservées pendant les périodes exigées par la réglementation applicable.
Lorsque les données ne sont plus nécessaires à leur finalité et qu’aucune autre base juridique ne justifie leur conservation, elles sont, selon la situation :
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supprimées ;
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anonymisées ;
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ou traitées d’une autre manière appropriée.
7. Protection et sécurité des données
Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre en tenant compte de la nature des activités réalisées et des risques liés au traitement des données personnelles.
Les communications effectuées lors de la navigation sur le site sont protégées au moyen d’une connexion chiffrée HTTPS.
Les données complètes de carte bancaire ainsi que les autres données de paiement sensibles ne sont pas directement conservées par le site. Leur traitement est assuré par les prestataires de services de paiement concernés.
L’accès aux données personnelles est limité aux personnes ou intervenants qui en ont effectivement besoin dans le cadre de leurs fonctions ou des opérations qui leur sont confiées.
8. Vos droits concernant vos données personnelles
Dans les conditions prévues par le RGPD et les autres règles applicables, vous pouvez exercer différents droits concernant vos données personnelles.
Selon votre situation, vous pouvez notamment :
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demander confirmation que des données personnelles vous concernant sont ou non traitées et y accéder ;
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obtenir une copie de vos données personnelles ;
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demander la rectification de données inexactes ou incomplètes ;
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demander l’effacement de vos données lorsque les conditions légales sont réunies ;
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demander la limitation d’un traitement dans les cas prévus par la réglementation ;
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vous opposer à certains traitements lorsque ce droit est applicable ;
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demander la portabilité de vos données lorsque les conditions correspondantes sont réunies ;
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retirer à tout moment un consentement précédemment accordé.
Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n’est pas conforme aux règles applicables en matière de protection des données, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
9. Exercice de vos droits
Pour toute demande relative à vos données personnelles ou pour exercer les droits dont vous disposez en vertu de la réglementation applicable, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées à la fin de la présente politique.
Votre demande doit contenir suffisamment d’informations pour permettre d’en comprendre précisément l’objet et d’assurer son traitement.
Les demandes sont examinées et traitées selon les procédures et dans les délais prévus par la réglementation applicable.
10. Communications marketing et promotionnelles
Lorsque la réglementation applicable l’exige, les communications promotionnelles sont envoyées sur la base du consentement de l’utilisateur.
Vous pouvez cesser de recevoir ces communications en utilisant la fonction de désinscription proposée dans les messages marketing reçus ou en contactant directement Marvelko.
Le retrait du consentement aux communications marketing n’affecte pas :
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le traitement des commandes ;
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les communications nécessaires à l’exécution d’un contrat ;
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les communications nécessaires au respect d’une obligation légale.
11. Utilisateurs mineurs
Les produits et services proposés sur le site sont destinés aux utilisateurs disposant, conformément à la législation applicable, de la capacité juridique nécessaire pour effectuer un achat.
Lorsqu’il est constaté que des données personnelles ont été fournies par une personne ne répondant pas aux conditions prévues par la réglementation applicable, leur traitement peut être interrompu et des mesures appropriées peuvent être prises en fonction de la situation.
12. Mise à jour de la politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité peut être modifiée lorsque la réglementation applicable, les services proposés ou les modalités de traitement des données personnelles évoluent.
Toute version mise à jour est publiée sur le site et s’applique à compter de la date indiquée dans cette version.
13. Coordonnées relatives à la confidentialité
Pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles, toute demande d’assistance liée à la confidentialité ou l’exercice de vos droits en matière de protection des données, vous pouvez contacter Marvelko aux coordonnées suivantes :
Nom de la boutique : Marvelko
Adresse de contact : 1651-5 Tatemachi, Hachioji, Tokyo 193-0944, Japon
Téléphone : +81 42 665 7384
E-mail : orderhelp@marvelko.com
Zone de service : Italie